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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JOS. MEYER et FILS
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L'EXCEPTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EXCEPTION
JOS. MEYER et FILS (S.A.)

Numéro de dépôt :
96618097
Date de dépôt :
25/03/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/03/2006

Présentation de la marque L'EXCEPTION

Déposée le 25 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) JOS. MEYER et FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOS. MEYER et FILS domicilié(e) 76, Rue Clemenceau, 68920 WINTZENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 420 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maison JOS. MEYER & FILS - France.

La marque L'EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EXCEPTION est expirée depuis le 25 mars 2006.

JOS. MEYER et FILS a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE VIGNE , La-samain , LA BOUTEILLE DU PRINTEMPS , L'IsaBelle , SAMONIOS , JOSMEYER


JOS. MEYER et FILS (S.A.) - 76, Rue Clemenceau, 68920 WINTZENHEIM - France - SIREN 915420293


Maison JOS. MEYER & FILS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Vins Appellation Origine Contrôlée Spiritueux et liqueurs